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                On a récemment relaté sur ce blog le procès en diffamation intenté par Areva contre des blogueurs. Ce cas n’est pas le seul où des actions en justice par de grosses entreprises visent à bâillonner la parole des citoyens. Dans le même genre, on peut relater l’histoire du chercheur en droit privé, Laurent Neyret, qui a été jugé en septembre dernier après trois années de procédures. Dans le cadre de son travail, il avait publié un article qui commentait une décision de justice contre la société Chimirec. Ce professeur de l’Université de Versailles s’appuyait sur un jugement en 80 pages, au sujet d’irrégularités dans la dépollution d’huiles contaminées à la dioxine.  Il tentait de mettre en perspective cette affaire avec quantités d’autres “violations de la loi en matière environnementale” pour étudier la notion de “préjudice écologique”, laquelle est entrée en 2016 dans le code civil.

                La décision de la Cour d’appel de Paris, le 28 septembre dernier est claire, estimant que le seul fait de poursuivre en diffamation un article “tel que celui rédigé par Laurent Neyret est une atteinte à sa liberté d’expression”. Mais peu importe la décision des juges. Un tel procès induit des années d’angoisse, de travail acharné pour défendre la légitimité du texte incriminé, des frais considérables, du temps perdu… Voilà de quoi dissuader ceux qui osent énoncer une vérité, dénoncer une irrégularité, alerter d’un danger quelconque... La menace de procédure judiciaire a pour objectif de profiter de la disproportion des moyens à disposition de chacune des parties prenantes.

                Le phénomène des procès-bâillon prend une ampleur inquiétante. L'association Sherpa (association de juristes et d'avocats défendant les victimes de “crimes économiques”), est visée par six attaques de la part de Vinci, pour avoir dénoncé du travail forcé au Qatar. Le montant demandé à l’association est de 400 000 euros. Le groupe Bolloré, lui, a réclamé 50 millions d'euros à France 2, sur le fondement du dénigrement commercial. Plus grave encore, de simples blogueurs qui ont retwitté des informations sur le groupe Bolloré, ont été poursuivis en diffamation. Le message est simple : toute personne intervenant dans l'espace public et sur les réseaux sociaux, est susceptible d’être confrontée à des cabinets d’avocats hautement spécialisés, capables de lui pourrir la vie plusieurs années de suite.  

                Qui perd et qui gagne dans ces affaires ? Soyons clairs, même si le jugement est favorable au pot de terre et que le pot de fer est sévèrement condamné, l’avantage reste à ce dernier. Paul François, l’agriculteur des Charentes intoxiqué au glyphosate qui a gagné son procès contre Monsanto après plusieurs années de “guérilla judiciaire” en est sorti vainqueur mais épuisé. “J'ai sous-estimé cette violence, confie-t-il. C'est une pression quotidienne. Mon couple a failli exploser. On finit par devenir paranoïaque...” En somme, si vous avez quelque chose à perdre, une famille, une petite entreprise, la santé physique et morale, réfléchissez bien avant de dénoncer. Laissez donc faire les fous, les héros, ou mieux, les plus forts,  je veux parler de ceux qui n’ont rien à perdre, n’ont pas d’engagement à tenir, ne sont pas solvables, qui sont assez vieux pour prendre des risques sans nuire à autrui, ou tout cela à la fois !

                Au fait, si l’argent était remisé au rayon des objets obsolètes, dans les musées ethnologiques pour édifier les jeunes, qui penserait à intenter un procès-bâillon ? Quel genre de pression pourrait arrêter un lanceur d’alerte, une victime d’injustice, un chercheur dénonçant un risque écologique… ?